Un discernement de nos rapports individuels au travail
Le rapport de l’humain au travail, c’est tenter de comprendre nos liens à notre subsistance. On peut penser qu’ils relèvent d’évènements premiers pour être au monde. Aujourd’hui le travail est un concept qui traverse, émerge de nos sensibilités, de nos perceptions, de nos vécus parce qu’il demeure encore le mot d’une problématique constante et structurelle de nos sociétés.
Essayons de remettre à jour les logiques humaines qui expliqueraient les dynamiques culturelles fondatrices de l’histoire des humains, porteurs de ces dynamiques que nous actualisons dans des contextes de plus en plus diversifiés.
Une première logique contradictoire est celle du travail vécu comme une surnature ou comme une contrenature. S’ajoute à celle-ci que le travail est vécu comme une rupture ou comme une alliance. Il s’en dégage 4 catégories d’humains-travailleurs dans nos rapports à la subsistance.
- L’humain éclaté qui produit des efforts nécessaires contre soi, les autres et le monde et tente de s’extraire de sa condition. Il est contrenature et en rupture.
- A l’opposé, vous avez l’humain créateur ou recréateur qui tente d’édifier une architecture de sa personne et de la collectivité. Il est en surnature et dans une alliance.
- D’autres vivent leur rapport à la subsistance en humain révolté qui ébauche un ordre nouveau, un humain nouveau dans un nouveau monde. Il s’active par explosion, débordement, rupture en gardant une dimension de surnature comme le créateur.
- A son opposé, vous avez un humain soumis, asservi dans une collectivité, un peuple entièrement asservi au motif que c’est la condition nécessaire de sa survie à laquelle il faut se soumettre
De cette dialogique, nous pouvons repérer un présupposé philosophique que la division de l’être de son existence est imprimée au cœur de l’expérience humaine. Le dualisme, la gnose ont été et sans doute encore aujourd’hui la logique de séparation de l’un et de l’autre. Nous serions condamnés à notre seule existence matérielle tout en prétendant que nous pouvons connaître le bien et le mal. Cette dynamique nous conduit vers des rapports d’objets dont l’humain ne serait qu’une manifestation parmi d’autres. L’activité humaine et nos ressources sont dès lors exploitées, appauvries, épuisées. L’humain se dégraderait au point de se dévaluer comme il dévalue les autres et la nature. En somme, il anéantit sa richesse, sa puissance dans cette exploitation à « mort ». Ce matérialisme inconscient et destructeur n’a d’autre limite que la mort qui renvoie l’humain à la terre. Il y a là un diabolisme auquel il est sans doute difficile de s’abstraire. Les courants spiritualistes à forte logique opposée au diabolique tenteront par des approches symboliques de réconcilier l’existence à l’être. L’humain éclaté qui se dessine ne serait qu’un individu objectivable qui va rompre avec lui-même et avec le monde. Il serait lui face aux autres et au monde. C’est un humain romantique qui a peur d’être mangé, réduit, dominé. Il est une individualisation désanimée, déspiritualisée, désacralisée. Il n’est qu’une cellule, voire un parasite où chacun va tenter de survivre. La ressource de chacun est dans le pouvoir qu’il possède sur les choses, sur les autres. L’éclaté sombre dans la confusion de la dynamique de la prise de pouvoir. C’est la grande illusion ou la croyance d’une maîtrise du monde qu’il se serait approprié. La domination technoscientifique qui s’exacerbe particulièrement aujourd’hui alors que sans cesse des découvertes tombent dessine des humains qui constatent leur impuissance de plus en plus grande à diriger le monde au point de douter des savoirs qui seraient devenus vains. Les famines, les logiques impériales, les menaces nucléaires, les théories économiques mises en échec se multiplient alors qu’elles exercent leurs influences dans bien des domaines des activités humaines. L’humanité est ainsi prise et piégée dans ce paradoxe destructeur de travailler pour le néant. Nous nous regardons dans une flaque qui nous livre au pouvoir dans lequel nous excellons.
Alors, à cette tendance de l’éclatement, des discours humanistes accompagnant les politiques sociales de gauche et de droite(1) vont attirer notre attention et toucher notre sensibilité pour se réconcilier avec nous même en affirmant que l’humain serait premier en toute chose, voire la mesure de toute chose sans réellement surpasser cette réduction de l’être à son existence. Des humanistes peuvent être sous les discours flatteurs des dogmatiques de la mesure en toute chose et en toutes situations. Les idéalismes sont aussi confrontés au réel de la multiplicité et de la polysémie du mot travail. Ainsi, l’humain éclaté va prétendre à l’indépendance totale à ce qui l’environne afin de l’exploiter à son seul profit. Il est tyrannique (2) au point de se trouver isoler. Ce paradoxe est celui de la promotion individuelle.
Du présupposé de la division avec ce cheminement de l’éclatement, il arrivera à nier que nous sommes des êtres de sens au risque d’être insensés parce qu’il se réduit qu’à un sens donc très mobilisateur par les discours d’opinions en particulier. Nous avons à nous avouer qu’il est et sera certes toujours difficile, exigeant et risqué de poser les fondements de ses propos, de ses comportements et de la finalité ou la téléologie qui les inspire (3). La condition première est de reconnaître que l’humain s’il est un être technique (4) est un être de sens, qu’il est doté de discernement pour comprendre les processus de différenciation à l’œuvre dans l’adhésion au travail. Ce n’est donc pas uniquement une question de forme ou de séduction lorsque nous conscientisons des problématiques tel que le travail pour produire, consommer et participer au développement du capitalisme qui propose de savoir exploiter un filon et non de choisir en toute subjectivité. L’injonction productiviste ne laisse aucune issue, il faut produire sinon vous êtes un parasite, un suspect. Cette morale d’économiste dominant aujourd’hui influe le monde de l’éducation, de l’instruction au point d’anéantir la réflexion, l’initiative, la création de la personne. Cette idéologie s’appelle le libéralisme dans lequel se mélange exploitation, culpabilisation pour accomplir toujours les mêmes tâches. Le travail est un devoir, c’est normal, soyons réalistes, ne demandons pas par la pensée de découvrir d’autres sens au travail.
A cet humain éclaté s’oppose le soumis qui est objectivé mais cette fois-ci, Il est dans une dynamique d’alliance qui se révèle être celle de l’asservissement. La dynamique du pouvoir et de profit individuel comme tentative d’échapper à la mortelle peur est remplacée par une impuissance qui se rassure dans le collectif, il s’agit là de la conscience de classe fondée sur le mimétisme des positions et des comportements. J’appartiens au prix de la dépersonnalisation à une classe sociale. Le « bien commun » perçu selon son appartenance sociale qui vous assigne à une position définitive nous enchaîne chacun, nos frères à la « machine ». L’humain est alors au service de cette machine, asservi à elle qui lui impose le rythme de sa vie. Le système se substitue à l’humain. Nous sommes dans une vision mécaniste, idéologique, déshumanisée. Je crois que les systémistes ou néo-mécanistes portent cette logique au nom d’une nécessité supérieure à l’être, à la personne. L’individu est esclave, chose, propriété d’un maitre tout puissant et souvent invisible. L’humain confondu dans le nombre, la masse vit de l’espoir lointain d’un paradis imaginaire. La pesanteur nous relie à la terre qui nous attire et notre passage est froid, statique, passif et c’est la destinée fatale donc « à quoi bon ». Cette vision sombre d’une humanité massifiée dont la force commune et anonyme s’utilise à une exploitation sans fin donc nous sombrerons tous ensemble Nous avons des réalités historiques et bien actuelles des exodes migratoires, de chez soi à son poste de travail, de chez soi à des multiples lieux de loisirs…Les idéologies collectivistes sont souvent vilipendées mais les idéologies individualistes ne sont pas en reste lorsqu’il s’agit de faire la promotion du contrat de travail qu’il ne faut pas remettre en cause sans doute parce que le souverain veut le rester. Cette aliénation peut devenir insupportable au point que des maladies peuvent être une ressource pour échapper temporairement ou définitivement à cette aliénation. Je suis réduit comme l’animal à mon instinct de subsistance. Je travaille pour manger et mange pour travailler. Je suis prisonnier de cette unique alternative. La logique des automatismes, des robots qui se substitue à l’être humain mais aussi en l’humain en lui incorporant maintenant des automatismes. C’est la fin de la vision classique de l’humain en chair et en os que « Les temps modernes » avaient illustrée. La fiction qui fait rire était à prendre au sérieux. Toutefois, le conditionnement, l’enchaînement des êtres peuvent donner naissance à l’opposé à des expressions d’une profonde richesse et d’une grande violence affective.
Dans le monde s’élève alors la voix des humains qui se révoltent. Le monde est à ce point fou qu’il ne sait plus que ce qu’il déclare sain est fou. Le monde est à ce point aliéné qu’il ne sait plus son aliénation. La désorientation est totale avec ce sentiment quelquefois de tourner en rond. Cet humain révolté remet en cause son activité dans le monde. Il s’insurge, il explose, se marginalise. Il dénonce et transgresse les repères qui ont construit sa prison. Il erre seul souvent, en rupture et s’égare passant d’une extrême à l’autre. Il vit dans son propre doute. Il peut appeler au secours en rejetant le monde au point d’être traité de fou par les fous ! Il se sent libérer et créatif. Son expression sera toujours aux limites, soit anarchique, révolutionnaire, violente, soit idéaliste, sublime, transcendante. Je crois qu’il prend surtout conscience qu’il est lieu de sens qu’il déploie dans un foisonnement de manifestations personnelles qui feront ou non impression. L’humain est être agissant pour lui dans un exercice expressif de son art. le projet de cet être est avant tout de création individuelle. Le contemporain depuis mai 68 donne à voir, à écouter et lire ces êtres révoltés. Des courants récents dans le régionalisme et le localisme peuvent envelopper ces êtres créatifs qui ouvrent des alternatives possibles, plus ou moins probables. Ils recherchent un sens qu’ils veulent donner à leurs existences en refus de celui qu’on leur dicte par un statut assigné par le contrat protecteur mais dans lequel ils ne sont pas le sujet souverain. Vous pouvez leur parler de l’amélioration des conditions matérielles ou des relations humaines, ils s’en fichent. Ils aspirent à un autre rapport au travail parce qu’ils ne veulent plus être des objets qui ont un prix, ne plus être confondus à la valeur de l’objet. Ils veulent être des initiateurs, des créateurs des sens multiples de leur propre et individuelle activité. Ainsi, cet être se vit souvent seul inspiré de crises, de débordements, d’équilibre instable et de révolte.
Serait-il possible et surtout de plus en plus probable qu’un renversement de l’ordre établi, déjà multiséculaire puisse être transgressé ? Faut-il alors que nous comprenions que la division de l’être et de son existence est l’erreur de base. Je crois que l’humain est une totalité qui se travaille par alliance du corps et de l’esprit. Il est le sujet souverain en capacité de discerner qu’il est le sujet de son travail, acteur unique et singulier. Il est cocréateur d’un monde à recréer. Il est le travail qui le construit avec la peine qu’il se donne de reconnaître sa propre finalité fondant ainsi la finalité du monde. Il est à même de juger qu’il est bien vivant par le développement de sa subjectivité. Il a en lui la source, l’esprit, l’inspiration qui en lui donnant conscience d’être, va sous-tendre, fonder, porter son activité au monde. L’humain réconcilié est dans une dynamique de création maîtrisée, d’accomplissement dans sa relation à l’autre, à son environnement. Il exerce sa puissance. Il déploie dans le monde par son énergie, son initiative et ses potentialités. L’humain ajoute au monde parce qu’il est un entrepreneur de son œuvre par des actes féconds dans un monde à construire et à vivre socialement. Sa singularité, son originalité se vit dans une collectivité qui a sa propre culture qui le féconde aussi par les multiples sens qui la fondent. Il établit alors dans des accords collectifs des normes sociales dans un consensus élucidé ou conscientisé. Ces normes posent alors le cadre d’une construction collective où chacun exerce, expérimente et ajoute. La norme se transgresse dans des actes d’édification permanente du monde où chaque humain s’accomplit et se finalise dans sa dimension de créateur. Il est ainsi relié pour recréer son histoire et l’histoire de son peuple. Son sens au monde est perpétuelle renaissance. Sa naissance est celle du monde. Cette recherche est exigeante, difficile du fait d’une nécessité de se comprendre soi-même et de tenter de comprendre le monde. C’est le travail de l’humain réconcilié qui se révèle à lui-même et au monde. Il est comme un religieux au travail parce qu’il a découvert en lui du divin, de la sagesse et de l’amour. Il réconcilie le profane et le sacré qui est en lui de toute éternité ici et maintenant. Le travail devient alors comme une architecture renouvelée donc à jamais achevée avec des portes et fenêtres ouvertes contrairement aux édifices des pouvoirs. L’être réconcilié ne désigne pas de bouc émissaire parce qu’il est libéré du désir de l’autre.
Que signifierait alors pour les unes et les autres, être souverain sur les outils de la production pour satisfaire les besoins communs?
Que signifierait la monnaie dans des contextes de souverainetés alors qu’elle n’est techniquement que la traduction chiffrée des heures travaillées pour extraire, transporter, fabriquer, disposer, recycler et détruire ou contrôler les restes ?
S’émanciper ou se responsabiliser, est-ce que cela nécessite des écoles aux grandes étapes de la vie et si oui, quels en seraient les programmes et les pédagogies appropriées pour favoriser cette responsabilité individuelle?
Raphael Gallon
Animateurs: de la concertation: Raphael Gallon comme coordinateur, Bernard Friot comme promoteur d’un statut de travailleur attaché à sa seule personne sous la dénomination « salaire à la qualification », Cyril Mamelle comme un partisan du Revenu Universel d’Existence Inconditionnel dont vous trouverez le résumé ci-dessous.
Paris
Juin 2025
Auteurs : Cyril Mamelle et Michel J.F. Dubois
Le revenu universel minimum et inconditionnel.
De quoi parle-t-on ? Pour quel but ? Comment le mettre en œuvre ?
1 – Introduction
Les débats sur le revenu universel sont relativement anciens, puisque le premier à l’avoir formulé, Thomas Paineen 1797 (La justice agraire), le définit comme une dotation inconditionnelle des produits des ressources naturelles octroyée à tout individu atteignant l’âge adulte. Ces débats, au cours du temps et du développement économiques, sont devenus de plus en plus complexes et le revenu universel sera étudié, critiqué ou promu selon des points de vue très divers. D’abord selon un principe : le droit à l’existence (Fourier, 1829), mais dans un contexte qui pose à la fois le droit à l’oisiveté (Paul Lafargue, 1983 ; Joseph Charlier,1894) et la valorisation du travail rémunéré. « les paresseux qui ne veulent pas travailler devront se contenter de ce minimum ». Au Royaume-Uni, en 1795, les notables de Speenhamland instituèrent (jusqu’à ce qu’un amendement à la loi des pauvres ne l’abrogeât en 1834) un « système des secours« , basé sur le « droit de vivre« , semblable au « droit d’exister » de Fourier, prôné par les partisans actuels d’un « droit à un revenu universel garanti » (DRUG). L’idée était aussi d’éviter un soulèvement populaire tel que la Révolution française, ou encore d’acheter en quelque sorte la paix sociale en réduisant la misère tout en maintenant l’ordre économique et social en cours
Milton Friedman, économiste libéral américain qui reçut le prix de la banque de Suède (dit prix Nobel d’économie) en 1976, invente en 1968 le concept d’impôt négatif pour décrire l’aide sociale versée par l’État de façon dégressive aux personnes dont le revenu personnel est inférieur à un certain seuil, considéré comme le seuil de pauvreté non tolérable. Au-dessous de ce seuil, l’État verse de l’argent, au-dessus, il en prend (impôt) : d’où ce terme d’impôt négatif. L’aide sociale est maximale lorsque la personne ne perçoit aucun revenu, puis se réduit avec l’accroissement du revenu jusqu’à s’annuler au niveau du seuil. Au-delà du seuil, l’impôt progressif prend le relai. Le mécanisme s’est concrétisé quelques années plus tard, dans l’Earned Income Tax Credit (EITC, crédit d’impôt sur les revenus perçus), mais sans la suppression des autres revenus sociaux selon la proposition de Friedman. En effet, sa proposition visait à simplifier l’ensemble complexe des aides sociales aux États-Unis. En France, le RSA (revenu de solidarité active) et la PPE (prime pour l’emploi) peuvent être considérés, au moins partiellement, comme l’équivalent d’un impôt négatif.
Dans les années 1980, en Belgique, le collectif Charles Fourier autour de l’économiste et philosophe Philippe Van Parijs théorise « l’allocation universelle« , pour aider à augmenter le temps de loisir au Nord, et à transférer de la richesse au Sud…’ Le revenu de base devient alors un moyen de réformer le capitalisme en redistribuant les richesses autrement. En France, qu’il s’agisse du RMI (Revenu Minimum d’Insertion), du CIP (Contrat d’Insertion Professionnelle), du RSA, de la PPE, du régime des intermittents du spectacle, dont le régime d’indemnisation est proposé pour toute la population, des prises de position du mouvement convivialiste, sans oublier les allocations familiales à visée nataliste, etc., on devine une immense complexité rattachant la logique simple d’un revenu universel minimal d’existence dans une société d’abondance à des enjeux de pouvoir qui rendent la réflexion difficile. Éthique, économie, politique, analyse institutionnelle, toutes les disciplines humaines et sociales sont mobilisées, voire instrumentalisées, pour défendre ou attaquer le principe d’un revenu minimal.
Dans ce débat, ce qui frappe est le mélange des genres, l’absence de définition claire de ce qu’il est : est-ce un salaire ou un revenu ? Un droit ou un principe ? À quoi répond-il et quel serait son but ? Pourquoi est-il proposé, par qui, pour résoudre quel problème ? Comment le financer, et surtout comment le mettre en œuvre ? Est-ce un problème d’argent, d’organisation ou de gestion des flux au niveau collectif, ou une question d’injustice perçue à devoir payer des personnes à ne rien faire ? Mais existe-t-il des personnes qui ne font rien, qui n’apporte rien au corps social ? Tout être humain dans une société apporte quelque chose par sa présence, ses relations, ses apprentissages, ses activités, et ce d’autant qu’il dispose d’un revenu lui permettant d’exister dans la société. De fait, Lorsque l’enfant parait devient en soit un sujet puisqu’il fait référence à des séries d’émission télévisée, un livre, une pièce de théâtre. Dès sa naissance, tout enfant a un droit imprescriptible à l’existence. Ce droit confère une nécessité de financement, de revenu, pour permettre cette existence et son développement.
La lecture du livre de Denis Bayon (L’écologie contre le revenu de base, 2021) permet de comprendre qu’il oppose revenu et salariat, et qu’il est contre un revenu dit de base, pour des raisons écologiques et de décroissance, sa mise en œuvre serait incompatible avec la nécessaire révolution qu’appelle l’urgence de la crise écologique, sans que le lien soit clairement exposé. Par ailleurs, le revenu universel minimum et inconditionnel (RUMI), comme un outil de lutte, souvent appelé revenu de base, est défini par rapport au concept de pauvreté. Il suppose qu’ une « allocation » minimale à tous ceux qui ne peuvent pas accéder au « marché du travail », pour de multiples raisons, permettrait de lutter contre la pauvreté. Ce qui signifie qu’il limite le RUMI à la lutte contre la pauvreté, comme succédané de l’activité salariée, et qu’il n’imagine pas son potentiel créatif.
Ici nous reprenons le sujet en posant les trois grandes questions pour comprendre cette problématique : Quoi ? Pourquoi ? Comment ? Cependant la complexité du sujet ne permet pas une présentation linéaire, car le quoi, le pourquoi et le comment s’intriquent inéluctablement.
2 – le Revenu Universel Minimum Inconditionnel : contexte de son émergence et première définition.
Y-a-t-il une raison, ou des raisons, de reposer à nouveau frais un revenu universel minimum et inconditionnel en cette période qualifiée de post-moderne ? Quel contexte pousse à le défendre ? Nous sommes entrés, paradoxalement, dans une situation ou le rôle de l’État dans son sens large, dépassant son rôle régalien, incluant les institutions territoriales, les infrastructures, les processus de redistribution, l’instruction et la formation, la santé, devrait s’accroître, et nous en analyserons plus loin les raisons.
De quoi s’agit-il ici, maintenant et dans les pays industrialisés ? Pourquoi se pose-t-il maintenant, et est-ce d’une manière nouvelle ? Y-a-t-il des conditions sociotechniques à son émergence ? Est-ce un concept, ou est-ce un outil ? Nous poserons le « revenu universel » comme un outil pour atteindre des objectifs humains et sociétaux. Quelle est le problème, la situation nouvelle qui conduit à le proposer comme réponse ? Quelle est sa finalité ?
Le RUMI ne relève plus aujourd’hui d’une simple politique de lutte contre la pauvreté, ni d’une possibilité pour maintenir un système économique très inégalitaire. Il n’est pas là pour détruire le salariat, au contraire, nous le verrons. Il n’a pas pour but de relancer une consommation de ressources et d’énergie, particulièrement malvenue à ce jour. Ce concept a une origine à la fois lointaine et complexe ; mais la biologie (exaptation), l’histoire ou la philosophie (analyse généalogique) nous ont montré que l’histoire de l’émergence d’un concept, si elle permet de comprendre les conditions ayant permis son émergence, n’est pas suffisante pour comprendre son usage possible lors de son émergence. Ainsi que toute forme d’invention, elle est marquée par la contingence.
L’un des rôles essentiels de l’État est le rôle régalien, c’est-à-dire celui de protéger ses citoyens et de maintenir l’ordre social. Cela comprend la police, la justice et l’armée, la gestion des infrastructures nationales, l’accès à la santé, ainsi que toutes les institutions intermédiaires qui permettent aux citoyens d’être libres, de ne pas avoir à se soucier en permanence de leur survie, de leur sécurité et ni de celle de leur famille, et de pouvoir participer selon leurs capacités au fonctionnement de la société.
Les besoins de base de tout être humain, selon la pyramide de Maslow, sont l’alimentation, l’habillement, le logement, la sécurité et. On peut ajouter le besoin de relations sociales, la mobilité et aujourd’hui l’accès à un niveau d’instruction suffisant pour s’insérer dans la société ainsi que l’accès aux soins médicaux. Le rôle régalien de l’État de protection des citoyens se montre, de fait, élargi à servir leurs besoins de base ; la multitude des lois, décrets ou structures de financement (cf ci-dessus) pour agir dans ce sens, dans tous les pays développés, témoigne de cette volonté.
Cette protection supplémentaire, qui consiste à fournir les moyens de base pour (sur)vivre dans la société moderne, pourrait passer par la mise en place d’un Revenu Universel Minimum et Inconditionnel (RUMI), en supprimant au maximum les aides ad hoc. Ce revenu est universel dans le sens où tous les individus de la société, dès leur naissance, le reçoivent. Mais aider les personnes en handicap est une aide conditionnelle, ainsi que les soins liés à une maladie, d’un mode de vie inadéquat (drogue, alcool, tabagisme, etc.). Aider un créateur d’entreprise innovante est aussi une aide conditionnelle.
Les citoyens, protégés dans leurs besoins de base, grâce au RUMI pourraient alors se consacrer à leurs besoins secondaires et choisir librement leurs activités salariées (afin de financer des besoins supérieurs dans la pyramide de Maslow) ou des activités bénévoles, comme élever ses enfants, aider son entourage, créer, animer, participer à des activités associatives utiles à la société.
Dans le contexte français, le RUMI serait versé à tout citoyen français résidant en France de la naissance à la mort. Mais le concevoir au niveau de l’Union Européenne est aussi une possibilité. De manière plus générale, dans les sociétés modernes, il est bien connu que le revenu réel de la majorité des individus/personnes ne provient pas uniquement et directement de leur travail. Une part très importante, souvent supérieure à 30%, provient de redistributions diverses, dont la gestion complexe mobilise un nombre important de salariés dépendant directement ou indirectement d’institutions relevant du pouvoir régalien de l’État. Par exemple, disposer d’une voiture n’a guère de sens si les infrastructures routières ne sont pas adaptées et entretenues, ou prendre l’avion sans la mise en place d’aéroports, d’entreprises aériennes, ou le train sans réseau de rails et gares et sans entreprises d’usage des chemins de fer.
Ainsi, « l’Etat providence », dans tous les pays développés, quoique pourrait le laisser croire certains néolibéraux, est loin d’être mort, puisque la part des « prélèvements » obligatoires sur la valeur de la production dépend du seuil d’une vie de base dans un contexte socioéconomique donné. Le RUMI, en remplaçant toutes les aides qui concernent ce qui a été défini comme le minimum de base pour tous les citoyens, acterait cette fonction régalienne de manière stable.
Une telle mesure est-elle réaliste en termes de dépenses ? Analysons les dépenses sociales du système actuel, souvent conditionnelles, avant de nous projeter vers un nouveau système qui apporterait sécurité et liberté. Car tout ce qui passe dans le RUMI remplace de nombreuses « aides » conditionnelles, dont la complexité, voir le fouillis, implique un coût de gestion considérable qui alourdit d’autant l’aide considérée.
1 – Définition du RUMI
Ce concept peut être défini a priori : il s’agit de garantir – à toute personne reconnaissant, et reconnu pour, son appartenance à un système socioéconomique déjà structuré par des institutions garantes d’une vie collective – un revenu minimal indépendamment de toute autre condition que celle d’appartenir à ce collectif.
Le niveau du collectif est généralement défini selon l’appartenance de ses membres à une identité garantie par des institutions : nation, pays, fédération, droit/justice, monnaie, impôts, langues, armée, croyances collectives de référence, État de droit. Cette identité fait aussi référence à un espace géographique délimité, dans lequel vivent les membres du collectif ou auquel ils se référent. Ce RUMI, quoiqu’universel, l’est dans un contexte socio-économique donné. Il sera d’autant plus aisé à mettre en place que la société a acquis un niveau d’abondance et multiplie les aides conditionnelles dont le coût est d’autant plus élevé que la conditionnalité est coûteuse à valider. Cette situation correspond à tous les pays dont la production globale montre une abondance de biens nettement supérieur aux besoins de base de références. Cependant, l’enrichissement collectif conduit aussi à élever ce minimum. Par exemple, dans les pays d’abondance, l’accès à une instruction élevée pour s’insérer dans le collectif social devient un besoin de base.
Dans le cadre institutionnel défini, ce revenu affecté à une personne, serait universel c’est-à-dire qu’il ne dépendrait d’aucun lien de subordination, serait indépendant du sexe, du statut social, du statut économique, des engagements par ailleurs, des croyances, commencerait à un âge à définir, pourrait évoluer avec l’âge. On ne fait pas référence à un système de production (capitaliste, coopératif, artisanal …) et ce revenu serait versé par l’institution chargée de sa gestion. L’institution du RUMI serait elle-même financée selon des approches collectives (impôt), rejoignant en partie l’approche de Friedman.
Tel que défini ci-dessus, on constate que jamais un tel concept dans le champ socio-techno-économique n’a été conçu dans les systèmes économiques antérieurs.
Il diffère fondamentalement de l’adage : « De chacun selon ses moyens, ses facultés, ses capacités, à chacun selon ses besoins ». Car le RUMI est défini à partir d’un calcul a priori révisable selon l’état global de l’économie. Plus le pays est développé et plus le RUMI peut être élevé. Dans cet adage, « moyens », « facultés », « capacité », « besoins » ne sont pas indépendants des conditions socio-techniques de la société considérée.
Le revenu minimum universel et inconditionnel n’a qu’une condition, celle d’appartenance au collectif institutionnalisé de référence. Son niveau n’est pas défini par les besoins hypothétiques de chacun, mais par les besoins moyens les plus bas de survie d’une personne qui se retrouverait sans ressources et donc sans moyen d’action de survie dans le collectif institué.
Cette définition a pour fondement la reconnaissance d’un collectif porteur d’une identité, vivant sur un territoire défini, et dans un contexte socio-technique défini.
Ce revenu ne se réfère à aucun lien de subordination spécifique (salariat etc…), mais seulement à un lien d’appartenance qui peut avoir des obligations spécifiques (par exemple un service national). En conséquence, ce revenu ne peut entrer dans aucune considération concernant des contrats d’embauche (lien de subordination) ou des contrats de service (sans lien de subordination), ou des créations d’entreprise, de SCI, de coopératives, ou même de bénévolat, etc).
2 – Conditions d’émergence et d’usage du concept
Existence d’Institutions
Selon une vision de très longue durée de l’Histoire, on parle donc ici de toute population post-néolithique, vivant sur un territoire, et dont la sécurité matérielle, juridique et culturelle/cultuelle est garantie par des institutions. Cependant, si ces conditions sont nécessaires, elles ne sont pas suffisantes. L’Histoire montre que les États se sont constitués comme conséquence de la mise en place de l’agriculture lors de la période dite du néolithique, suivie des « âges », dits du bronze puis du fer, c’est-à-dire intégrant l’activité minière et métallurgique. La croissance des populations agricoles, et la possibilité de dégager un surplus de production alimentaire, a conduit à l’émergence des villes où se rassemblent les corporations d’artisans ou de marchands et les représentants des différentes institutions, puis des Cités-États, des États comportant plusieurs villes, des Empires, etc.
L’exigence d’Institutions solides et représentatives est donc la condition première de la mise en place du RUMI, qui devient, de fait, une institution spécifique qui peut prendre la place de nombreuses autres ayant été construites de manière ad hoc, en mettant en place des conditions dont nous avons vu le coût intrinsèque.
Nécessité d’un surplus important par rapport au minimum vital
Ce que nous montre l’Histoire, c’est que l’idée d’un revenu minimal d’existence ne pouvait pas être conçu, a minima, avant l’existence de surplus agricoles suffisants, d’activités artisanales et commerciales et l’existence de monnaie garantie par les institutions. Durant l’Histoire, les agriculteurs des sociétés dites agraires disposaient de fait d’un revenu minimum d’existence très bas, lié à leur activité agricole et donc variable selon les conditions climatiques. Le plus souvent, les agriculteurs, toujours très majoritaires, ont été asservis, et pouvaient être partiellement spoliés des produits de leur activité, et en cas de mauvaises récoltes, ils ne pouvaient malheureusement pas disposer de ce minimum ; les disettes voire famines, plus ou moins répétées, rendaient impossibles une conception d’un revenu universel minimum. Branko Milanovic (2012) montre que les inégalités durant l’antiquité ont été immenses et que les seuls à avoir un « minimum garanti » faisaient partie de la classe (ou des classes) dominante(s).
Nécessité d’une production globale dépassant largement le « minimum vital »’
La troisième condition pour pouvoir concevoir ce minimum relève ainsi de la construction d’un monde d’abondance suffisante, c’est-à-dire de collectifs disposant d’une technicité suffisante pour construire un monde sociotechnique produisant des biens en quantité suffisante pour que la population agricole de base ne soit plus, quantitativement, la très grande majorité de la population. Il est signifiant que les toutes premières théories économiques (Quesnay, de Gournet, Cantillon, et les physiocrates) débattaient pour savoir s’il existait une autre capacité productive de valeur que celle de l’agriculture, alors que l’industrie naissante rendait cette hypothèse douteuse. De fait cet aspect sera vite réglé avec le développement industriel. Smith, Ricardo puis Marx peuvent concevoir des théories économiques basée sur le capital et les forces productives, dans le contexte du développement continu à partir du XVème siècle et devenu spectaculaire vers la fin du XVIIIe siècle. On peut raisonnablement estimer que la conception d’un revenu minimum d’existence devient possible dès le début du XIXème siècle, mais penser sa mise en œuvre est une autre affaire. Concevoir le moteur du développement fondamentalement à partir de la lutte des classes (Marx), selon une approche qui voudrait s’appuyer sur des bases biologiques (Malthus) conduit logiquement à imposer un revenu minimum comme conséquence directe d’un partage des valeurs ajoutées obtenu par des luttes sociales et donc définir également un revenu maximum. Il ne s’agissait plus de réfléchir à une évolution sociale, mais de rechercher les conditions empêchant une révolution sociale.
Rencontre d’un problème collectif de survie
L’histoire des deux derniers siècles suggère qu’une quatrième condition apparait pour penser pleinement le concept de RUMI: quand le développement socio-techno-scientifique – et l’importance de l’accumulation de capital – est devenu tel que l’accès aux conditions de base de l’existence humaine demande un apprentissage de plus en plus long (alphabétisation, insertion sociale, maîtrise technique complexe), les conditions d’existence, voire de survie, dépassent l’agriculture et l’alimentation. Dans tous les pays dits développés, et même chez certains pays à développement intermédiaire, on voit depuis un siècle environ, une évolution démographique très signifiante : l’espérance de vie s’allonge, et surtout la mortalité avant l’âge adulte s’effondre, ce qui en première analyse dévoile une amélioration considérable des conditions d’existence. La baisse de fécondité qui se met en place après, est d’abord comprise comme une adaptation, une transition démographique. Mais il est en train d’apparaître durant les deux premières décennies du XXIème siècle que les conditions minimales d’existence, selon les critères de facto d’une existence humaine, c’est-à-dire d’une vie dont est garantie la reproduction, ne sont plus remplies. Les taux de fécondité moyens, inférieurs à 1,7 – et dans certains cas inférieurs à 1,2 – (OCDE) indiquent précisément que les conditions minimales d’existence ne sont plus présentes pour la majorité des populations incapables désormais d’assurer le renouvellement de leurs populations.
Cela signifie que le système socio-techno-économique actuel ne prendrait pas en compte les conditions de base de la reproduction sociale. Cela renvoie à la question : comment y faire face ? Mais on sait d’expérience que l’accumulation des solutions ad hoc ne peuvent résoudre une question existentielle. De plus cela suggère que le RUMI devrait commencer tôt, par exemple dès la naissance. En effet, si la survie d’un couple passe par la minimisation du nombre d’enfants étant donné le coût de leur formation qui dure désormais plus de vingt ans, c’est la survie à terme de la société qui est en cause.
Mais cela peut aussi avoir une autre signification qu’il faut prendre en compte avant toute action politique prématurée.
La question des limites physiques planétaires
L’histoire plus récente des cinquante dernières années fait émerger une cinquième condition qui apparait non uniquement comme une condition nécessaire mais aussi comme une condition suffisante : le problème des limites physiques de la planète dont les ressources sont en inadéquation avec le développement sociotechnique humain actuel associé à une population trop importante, ce que montre l’identité de Kaya en ce qui concerne le carbone (Kaya et Yokobori, 1997 ; Yamaji et al., 1991), mais adaptable à la biodiversité, ou les besoins en eau, ou toute autre caractéristique environnementale fondamentale
La décroissance de la consommation de ressources énergétiques et matérielles, déjà prévisible et nécessaire, des populations des pays développés, même si elle est une réponse partielle à la question des limites planétaires, n’est pas en soi une réponse suffisante, l’évolution des travaux du GIEC et de l’IPBES le montre. Cette situation demande désormais que s’expriment les trésors de la créativité humaine et il convient de concevoir quel serait le revenu minimum qui libèreraient tous ceux et celles qui cherchent à ouvrir des voies nouvelles, en prenant des risques au détriment de leurs conditions d’existence. Dans un monde hyper technicisé, dans lequel le RUMI est celui du minimum pour inventer et innover, il devient suicidaire, à moyen terme, de conditionnaliser ce minimum : il faut le rendre inconditionnel, dans le cadre de l’identité du collectif considéré.
On comprend mieux que le RUMI devienne, logiquement, un concept adapté à la situation d’entrée dans le deuxième quart du vingt-et-unième siècle. Il est néanmoins fort peu débattu eu égard aux immenses questions soulevées par la non-durabilité du processus en cours (ressources aux limites reconnues versus production/consommation en croissance continue). Face à la décroissance nouvelle, déjà largement prévisible, des populations, et à la raréfaction des ressources face aux besoins croissants en ressources par personne, la capacité d’innovation devrait devenir prioritaire. Mais innover dans un monde où la simple survie demande d’accéder à des technologies coûteuses demande une assurance collective non conditionnelle. Les conditions imposées sont de facto contreproductives, et terriblement coûteuses, car nul ne sait à l’avance quelles sont les innovations les plus utiles, même si a posteriori on peut observer des usages pervers (tourisme, réseaux sociaux, IA, …) qui devraient être régulés spécifiquement.
3 – Le RUMI comme outil pour atteindre les objectifs humains et sociétaux du développement durable
Les analyses précédentes permettent de mieux comprendre pourquoi il était difficile de concevoir un tel concept avant un système sociotechnique avancé et pourquoi il devient désormais nécessaire et suffisant pour libérer la créativité actuellement fortement contrainte par l’émergence des nouveaux outils de communication qui deviennent des conditions d’existence dans les sociétés modernes. Outre des réflexions sur l’usage inconsidéré de ces outils pour le contrôle, la surconsommation, la production des fake news, qui est hors du sujet – sauf que cela offre une large place à une décroissance des consommations d’énergie et de ressources matérielles – nous savons désormais que le temps nous est compté pour réussir la « grande bifurcation » qui nous permettra de continuer à vivre sur une planète que nous n’aurons pas rendu inhospitalière.
Ce « nous » est discuté et discutable. De qui s’agit-il ? L’analyse des données démographiques planétaires permet de conclure. Les pays qui ont réalisé leur révolution industrielle précocement, c’est-à-dire qui sont devenus riches avant les autres (Europe de l’ouest, Amérique du Nord, Australie et Nlle Zélande, et une partie de l’Amérique du Sud) et aujourd’hui plusieurs pays asiatiques comme le Japon, la Corée du Sud, Taiwan, Singapour, la Thaïlande, ont commencé leur décroissance démographique alors qu’ils vivent dans l’opulence, malgré des inégalités internes assez importantes. D’autre comme la Chine, la Russie, l’Iran, la Tunisie commencent à décroître démographiquement avant que leurs besoins en ressources par habitant ait atteint ce maximum. Mais dans tous ces cas il est possible de définir un RUMI.
C’est bien dans ces pays qu’il conviendrait de mettre en place ce revenu minimum, peu importe quel pays commence ; il pourra donner l’exemple.
Quatre erreurs sont communément faites dans la recherche de ce minimum.
1 – Associer ce minimum à un salariat.
Cela signifie de maintenir la relation de subordination. C’est-à-dire que ne seraient concernés que ceux qui sont dans une situation bridant la créativité.
Cela conduirait à favoriser une logique de fonctionnarisation des acteurs. On sait bien que le concept de salaire à la qualification n’est estimable qu’en fonction de savoirs, devenant rapidement obsolètes, qui n’ont souvent rien à voir avec le savoir-faire, le savoir-consommer, le savoir-être, dans un système sociotechnique donné. Une société de fonctionnaires est une société condamnée à l’immobilisme et/ou à la surconsommation.
Fin 2022, en France, 26 843 900 personnes occupent un emploi salarié, dont 2 300 000 de pluriactifs (en situation tantôt subie, tantôt choisie, qui questionne le rapport au travail) et 3 730 000 fonctionnaires, et 3 275 000 personnes occupent un emploi non salarié. Les activités bénévoles, le plus souvent associatives, n’étant ni analysées, ni comptabilisées.
2 – Conditionner ce minimum à des actions prédéfinies, laisse supposer qu’on est capable de prédire quelles sont les actions nécessaires à la transformation des sociétés modernes, ce qui est une présomption abusive. Qui peut estimer le risque de ceux qui engagent des actions hors des champs déjà prédéfinis ? Il faut l’inconditionnalité.
3 – Prétendre permettre une « réinsertion sociale » des « plus pauvres ». Le concept de pauvreté ne peut avoir une valeur objective absolue. « Être pauvre » relève d’un jugement sur des conditions d’existence : inadéquation à un système de sélection qui évacue ceux qui cherchent davantage le savoir-faire et le savoir-être que la compétition ; refus de la subordination inhérente au salariat ; impossibilité physique d’accès au marché du travail ; conditions sociales d’origine ; choix personnel d’une vie sobre, choix d’un lieu où le coût minimum d’existence est plus faible, etc.
4 – Refuser de considérer les nouvelles voies de solidarité qui ne sont pas prises en compte dans les calculs comptables économiques lesquels veulent associer un revenu à une valeur-ajoutée comptabilisée. C’est ainsi que sont sous-valorisées des activités absolument nécessaires au fonctionnement de base de l’économie (éducation dans les familles, soins palliatifs, associations de bénévoles, travailleurs de la maintenance et de la logistique) et survalorisées des activités dont la consommation en énergie et ressources matérielles est démesurée L’expérience du covid-19 l’a amplement montré mais n’a entrainé aucune réforme fondamentale, tout au moins en France, mais pas uniquement.
Le RUMI devrait être pensé fondamentalement comme une adaptation pour libérer la créativité et faire sortir de l’angoisse/anxiété face aux problématique du changement climatique et du développement durable, et certainement pas pour lutter contre la pauvreté. Cela permettrait aussi à des jeunes de bénéficier d’un revenu minimum lors de leurs études et de leurs orientations existentielles.
Pour éviter ces impasses, il convient de définir ce minimum. Quelques pistes permettent d’évaluer ce minimum. Par exemple, l’éducation est considérée comme un droit collectif imprescriptible. Pourtant, le coût pour les familles de l’accès à une formation/instruction/éducation reste élevé, et il apparait nettement que des sommes doivent être prévues, en fonction de l’âge, pour que chacun puisse y accéder.
Dans le cadre de la république française, « le droit à l’éducation est garanti à chacun afin de lui permettre de développer sa personnalité, d’élever son niveau de formation initiale et continue, de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle, d’exercer sa citoyenneté.
Pour garantir ce droit dans le respect de l’égalité des chances, des aides sont attribuées aux élèves et aux étudiants selon leurs ressources et leurs mérites. La répartition des moyens du service public de l’éducation tient compte des différences de situation, notamment en matière économique, territoriale et sociale.
Elle a pour but de renforcer l’encadrement des élèves dans les écoles et établissements d’enseignement situés dans des zones d’environnement social défavorisé et des zones d’habitat dispersé, et de permettre de façon générale aux élèves en difficulté, quelle qu’en soit l’origine, en particulier de santé, de bénéficier d’actions de soutien individualisé. »
De fait cet objectif est à la fois admirable et peu adapté aux situations. L’« usine à gaz » pour garantir ce droit aura un coût hors de proportion avec les besoins réels, ce droit devenant conditionné, ce qui exige des traitements bureaucratiques qui seront, de fait, incapables d’être parfaitement adaptés à moindre coût étant donnée la complexité de la conditionnalité à mettre en œuvre. Il convient au contraire d’évaluer ce coût minimum, sur une vie, de calculer ses besoins par tranches d’âge et de l’incorporer au RUMI.
4 – Comment mettre en place le RUMI ?
Le revenu minimum universel inconditionnel doit donc concerner toute la population, et remplacer le maximum de cas exigeant des réglementations ad hoc. Deux questions viennent immédiatement : à partir de quel âge verser ce minimum, comment évolue-t-il en fonction de l’âge, quel serait son montant ?
Une première estimation part du revenu annuel global médian français (2022), de l’ordre de 24 330 €. En partant du principe, tout à fait discutable, qu’un tiers de ce revenu correspond à un minimum vital dans une société moderne, on peut poser que le revenu minimum universel et inconditionné devrait être situé dans une fourchette estimée entre 568 € (le RSA actuel) et 1014 € (le seuil officiel de pauvreté) et discutable en fonction des logiques des différentes mises en place qui devront de toute façon passer par un vote au parlement. En dessous de cet âge, on peut imaginer une progression de 0 à 18 ans, qui serait marquée par une somme fixe spécifique par enfant à la naissance suivie d’une augmentation progressive jusqu’à 18 ans. Les 10% les plus pauvres, en France disposent d’un revenu annuel inférieur à 12970 €, sur la bordure extrême supérieure de la fourchette proposée pour le RUMI. De fait, cette population , n’accèdent pas toujours aux besoins de base. Cette partie haute de la fourchette n’est donc pas surestimée.
Ce revenu minimum peut être revu, à la hausse ou à la baisse en fonction de la cohérence nécessaire à deux autres droits indiscutables : le droit aux soins médicaux et le droit à l’éducation. On peut y ajouter le droit au handicap, et d’autres cas spécifiques. En revanche, toutes les aides, subventions, et autres versements ad hoc pourraient être supprimés, y compris les allocations familiales, puisque le RUMI est individuel.
Mettre en place ce revenu sera une transformation profonde pour le premier pays qui le mettra en œuvre.
Cela aura pour effet de transformer profondément le système économique, car il va de soi que même si cela supprimera toute la bureaucratie et les dépenses associés à des aides ad hoc, cela changera profondément les coûts salariés réels pour les structures publiques ou privées, et probablement les assiettes et tranches d’imposition des individus.
Des calculs restent à faire, tout en gardant à l’esprit l’objectif et le sens de la mise en place d’un tel revenu et la nécessité de simplification/suppression de tous les systèmes d’assistance ad hoc qui devront être analysés un à un.
La question de l’immigration devra être intégrée. À partir de quel moment un immigré aura-t-il droit à ce revenu ? La première réponse est incluse dans la définition du RUMI : l’intégration au collectif considéré : langues, comportements conformes au droit, nationalité…
En 2023, le PIB des États-Unis était près de neuf fois supérieur à celui de la France, pour une population environ 5 fois supérieure, et le PIB cumulé des membres du G7 était de près de 46 000 milliards de dollars. Population du G7 : 775 millions. Les BRICS, plus hétérogènes, atteignent désormais le même niveau pour 3 253 millions d’habitants.
De nombreux analystes remarquent que le mouvement de la transition démographique atteint désormais des pays comme la Chine, la Russie, le Brésil, l’Inde, l’Iran, la Corée-du-nord et bientôt l’Afrique du Sud (liste non exhaustive). Leur seule caractéristique commune est d’entamer cette « transition » démographique, bien avant l’atteinte d’un niveau de développement élevé par habitant, lequel est de fait, à un niveau de production/ressource trop élevé eu égard aux ressources de la planète.
Le RUMI pourrait ainsi devenir un système progressivement mondial et permettant d’évaluer l’effet de son niveau comparativement au niveau de revenu moyen des habitants d’un pays.
Exemple de la France. Le Calcul du RUMI comparé aux coûts réels des aides conditionnelles.
Regardons dans un premier temps les dépenses sociales du système actuel avant de se projeter vers un nouveau système qui apporterait sécurité et liberté.
Les dépenses sociales actuelles se composent du chômage, du soutien familial, du soutien aux personnes en incapacité de travail, du revenu de solidarité, des retraites… (liste non exhaustive).
Le soutien familial(1) coûte environ 132 Md€ par an. Les dépenses sociales à destination des familles, tous financeurs confondus, s’élevaient à 56,5 Md€ en 2019. Les réductions et crédits d’impôts (pour frais de garde des enfants par exemple) et les bourses de l’enseignement secondaire sont évaluées à 63 Md€ en 2017. La dimension fiscale des aides aux familles – qui passe par le mécanisme du « quotient familial » – coûtait 13 Md€ en 2017.
Les indemnités retraites sont versées à 17 M de personnes en 2023 pour une pension moyenne de 1531€ par mois. Le coût total en 2023 était de 312 Md€(2).
Le coût des indemnités chômage sont de 44 Md€ en 2021(3).
Le coût des indemnités versées au titre du RSA sont de 15 Md€ par an(4).
Au total, à partir de cette évaluation non exhaustive, ce sont au moins de 652 Md€ qui sont consacrés chaque année au soutien des citoyens.
Il sera nécessaire de compléter ce calcul en recherchant ce qui n’a pas été compté.
La prime pour l’emploi n’est ici pas évaluée.
Handicap : tout ce qui le concerne a une forme de spécificité plus ou moins coûteuse, et tout dépend du handicap. Il est nécessairement conditionnel. Il devra être hors RUMI.
Avec la mise en place de ce revenu de base universel et inconditionnel, les salaires pourraient éventuellement, selon les personnes, baisser de ce montant ou d’une part de ce montant selon le salaire, pouvant induire une baisse de la masse salariale significative (chiffrée plus bas). En plus d’améliorer la compétitivité des entreprises, les salaires pourraient baisser et permettre de faire rentrer sur le marché du travail des personnes qui apportent une plus faible valeur ajoutée aux entreprises.
L’emploi devenant plus compétitif, il est possible d’envisager de supprimer les aides versées aux entreprises, généralement pour une aide à l’embauche ou pour un soutien à la compétitivité du fait du coût du travail trop élevé. Ces aides sont souvent sous forme de réduction de charges sociales ou de réductions fiscales et parfois sous forme de subventions directes. Le montant total des aides aux entreprises est de 157 Md€ en 2019(5). Elles se composent de 61 Md€ en de pertes de recettes fiscales (réductions d’IS, de TVA, etc.), de 64 Md€ de pertes de recettes sociales et de 32 Md€ de subventions. C’est 157 Md€, pourront avoir d’autres usages, voire être réduits ou disparaître.
Le Revenu Universel Minimum et Inconditionnel pourrait, selon un planning à construire, ainsi remplacer la grande majorité des dépenses et réductions d’impôts listées ci-dessus et simplifierait significativement la gestion administrative de la solidarité nationale. Les budgets cumulés de France Travail, de la CNAV et de la CAF sont de plusieurs Md€. Ceux-ci pourraient faire partie d’économies supplémentaires secondaires, corrélativement à une libération des capacités créatives des personnes.
Quel serait le coût d’une telle mesure ?
Le loyer moyen en France est de 500€ par mois et par personne. Les dépenses de nourriture de 200€ par mois et par personne. Un revenu de base mensuel de l’ordre de 800 € par mois et par citoyen, pourrait être un ordre de grandeur raisonnable, au milieu de notre fourchette. La France compte 62 M de citoyens français résidant en France. Le coût total de cette mesure serait de 595 Md€ par an. Cet ordre de grandeur, comparativement aux dépenses actuelles citées ci-dessus semble être rationnel, et en même temps bien inférieure à ce qu’elle remplace. 800€ pourrait paraître insuffisant, aujourd’hui. Nous l’avons vu précédemment ce minimum est contingent selon les contextes sociotechniques, et doit être revu chaque année.
Certaines adaptations pourraient être envisagées :
- Le montant devra être adapté à l’âge des enfants, ce qui pourrait relativement réduire le coût de la mesure selon le calcul fait ci-dessus.
- Les citoyens français retraités, pourront voir leur retraite modifiée, selon les mêmes logiques que les salariés. Ils pourront s’ils le souhaitent, et l’ont prévu, cotiser davantage, selon leurs objectifs personnels.
- Un revenu spécifique, conditionné, devra être maintenu pour les personnes handicapées, en incapacité de travail durable, en soins palliatifs, etc.
- Une période de transition devra être définie concernant les pensions de retraite qui ont été cotisées par les retraités actuels et les travailleurs actuels. On peut imaginer, par exemple, un plafonnement du montant des pensions des retraités les plus aisés et en fixant un montant minimum de revenus (revenu universel + retraite) pour les plus pauvres. Mais cela peut être mis en place après-coup, dans la durée…
Points importants à discuter :
Le seuil de pauvreté est une donnée abstraite qui inclut différentes prestations qui peuvent difficilement entrer dans la cadre du RUE, car leurs logiques sont à ce jour différentes.
Si le RUE est de 1014 euros, cela signifie qu’il faut remodeler :
1) la logique des prestations chômage qui fonctionnent comme une assurance personnelle, c’est à dire est individuelle, devra probablement être discutée.
2) la logique de la retraite qui fonctionne, théoriquement, sur la base d’un équilibre entre les cotisations des salariés et les revenus des retraités – sauf qu’il n’y a pas un régime général pour tous,
3) Le droit à la santé qui est autonome et inaliénable, mais dons les coûts sont répartis aléatoirement selon les individus, est une composante qui sera ajouté de fait au RUMI. Soit en moyen 390 €/mois, mais dont on sait qu’il est réparti largement sur les dernières années de vie.
4) Le droit au logement obéit à des logiques d’organisation de l’espace qui entraine d’énormes distorsions selon les lieux d’habitation. 1014 € dans la Creuse ou à Paris n’ont pas du tout le même sens…
5) Les allocations familiales mises en place mélangent incitations fiscales diverses, et prestations sociales différentes selon les familles.
En conséquence, soit on met un RUE en place au plus vite sans toucher ces composantes et on arrive en gros à un RSA ou légèrement au-dessus, mais universel, et ensuite on retouche pas à pas les dispositifs.
Soit on veut tout faire à la fois, et ce sera compliqué : débats à l’assemblée, intégration de l’ensemble des données etc …
Le coût du RUMI s’inscrit bien dans le coût de la solidarité actuelle. Le problème devient d’organiser la transformation dans le cadre d’une coopération de tous les partenaires sociaux et de l’Etat.
Selon un montant posé de 800€, les salaires versés aux salariés pourraient, selon des modalités ad hoc, être réduits de 800 € puisque le salaire viendra en complément RUMI. Cette diminution possible de salaire entraînera de facto une baisse du coût salarial des entreprises et une amélioration de leur compétitivité. En France, le travail salarié privé concerne environ 18 millions de citoyens, ce qui représente environ 173 Md€ d’économie pour les entreprises, permettant de supprimer 157 Md€ d’aides aux entreprises. Concernant les agents publics – qui sont au nombre de 5,7 M, la baisse de leur salaire pourrait permettre une économie de l’ordre de 50 Md€ pour l’Etat et les collectivités territoriales. On voit à partir de ces calculs de base que les modalités de cette transformation ont une large marge de manœuvre.
| Le coût du RUMI comparativement aux dépenses sociales actuelles et autres coûts induits | ||||
| Montants en Md€ | ||||
| Année de réf. | ||||
| Soutien Familial | 132 | |||
| Autres dépenses sociales à destination des familles | 56 | 2019 | ||
| Réductions, crédits d’impôt, bourses enseignement | 63 | 2017 | ||
| Fiscalité de l’aide aux familles (quotient familial) | 13 | 2017 | ||
| Indemnités retraites (17 millions de personnes) | 312 | 2023 | ||
| Indemnités de chômage | 44 | 2021 | ||
| RSA | 15 | |||
| TOTAL | 635 | |||
| prime pour l’emploi et autres dispositifs | Non comptés | |||
| aides aux entreprises, charges sociales, etc | 157 | |||
| Gestions administratives des subventions ad hoc | ? | |||
| Prestations sociales (sécurité sociale) | 290 | 2023 | ||
| Coût RUMI pour 62 millions de personnes (800€/p) | 595 | 2025 | ||
En synthèse, cette modification substantielle de la solidarité est tout à fait finançable, serait plus équitablement répartie, protègerait mieux l’ensemble des citoyens, donnerait de la liberté aux citoyens, apporterait une forte simplification, améliorerait la compétitivité des entreprises, tout cela avec un impact potentiellement positif sur les comptes de l’Etat et des collectivités territoriales. Plus de socialisation par le RUMI, moins de consommation. Réorganisation locale de la société. Cela peut, éventuellement, conduire à une baisse du PIB sans baisse corrélée de l’activité réelle.
Le RUMI obligera à reconsidérer le concept de PIB ; en effet l’outil de mesure de l’activité économique, le PIB, est devenu une sorte d’objectif, de religion, conformément à Loi de Goodhart-Campbell : Quand une mesure devient une cible, elle perd sa fonction de mesure.
En effet, à l’usage, le RUMI aura de nombreux effets qu’il sera très intéressant d’analyser, puisque pour certains ce sera la possibilité d’innover sans mettre en cause sa propre survie.
REJOIGNEZ NOUS POUR ENRICHIR NOS DEBATS par vos questions, vos contributions argumentées. Nous formulerons alors des propositions politiques qui seront soumises aux assemblées citoyennes, puis à la votation populaire.https://craac.org/compte-dadherent/niveaux-dadhesion/